Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ CLIENTS
CHARVET Raphaël

Numéro de dépôt :
3288478
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/04/2014
CÔTÉ CLIENTS de CHARVET Raphaël

Présentation de la marque CÔTÉ CLIENTS

Déposée le 28 avril 2004 par CHARVET Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CÔTÉ CLIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est CHARVET Raphaël domicilié(e) 7, chemin de la Jacquette,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARVET Raphaël domicilié(e) 7 chemin de la Jacquette,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.

La marque CÔTÉ CLIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ CLIENTS est expirée depuis le 28 avril 2014.


CHARVET Raphaël - 7, chemin de la Jacquette,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France


CHARVET Raphaël - 7 chemin de la Jacquette,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

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